Retrouvez dans cette rubrique l’ensemble des affichages légaux de la Métropole Aix Marseille Provence (Convocations, Ordres du jour, PV du Bureau et du Conseil Métropolitain, arrêtés …)
Retrouvez dans cette rubrique l’ensemble des affichages légaux de la Métropole Aix Marseille Provence (Convocations, Ordres du jour, PV du Bureau et du Conseil Métropolitain, arrêtés …)
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
PLUi MARSEILLE PROVENCE
Arrêté de mise à jour du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Marseille Provence – Mise à jour des annexes n°6
Arrêté 25/782/CMPublié le 21 janvier 2026
Bureau et conseil de la Métropole – 15 Décembre 2025
Convocation Bureau de la Métropole Publiée le 03 décembre 2025
Ordre du jour bureau de la Métropole Publié le 03 décembre 2025
Convocation conseil de la Métropole Publiée le 03 décembre 2025
Ordre du jour conseil de la Métropole Publié le 03 décembre 2025
PV du bureau de la Métropole Publié le 15 décembre 2025
PV du conseil de la Métropole Publié le 15 décembre 2025
Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde
Arrêté Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde Publié le 8 octobre 2025
Bureau et conseil de la Métropole – 6 octobre 2025
Convocation Bureau de la Métropole Publiée le 29 septembre 2025
Ordre du jour bureau de la Métropole Publié le 29 septembre 2025
Convocation conseil de la Métropole Publiée le 29 septembre 2025
Ordre du jour conseil de la Métropole Publié le 29 septembre 2025
PV du bureau de la Métropole Publié le 16 octobre 2025
PV du conseil de la Métropole Publié le 16 octobre 2025
Bureau et conseil de la Métropole – 26 juin 2025 et 30 juin 2025
Convocation bureau de la Métropole Publiée le 19 juin 2025
Ordre du jour bureau de la Métropole Publiée le 19 juin 2025
Convocation conseil de la Métropole Publiée le 19 juin 2025
Ordre du jour bureau de la Métropole Publiée le 19 juin 2025
PV du bureau de la Métropole Publié le 1er juillet 2025
PV du conseil de la Métropole du 26 juin 2025 Publié le 1er juillet 2025
PV du conseil de la Métropole du 30 juin 2025 Publié le 2 juillet 2025
Bureau de la Métropole – 3 avril 2025
Convocation bureau de la Métropole Publiée le 27 mars 2025
Ordre du jour bureau de la Métropole Publiée le 27 mars 2025
PV du bureau de la Métropole Publié le 8 avril 2025
Bureau et conseil de la Métropole – 27 février 2025
Convocation bureau de la Métropole Publiée le 20 février 2025
Ordre du jour bureau de la Métropole Publiée le 20 février 2025
Convocation conseil de la Métropole Publiée le 20 février 2025
Ordre du jour conseil de la Métropole Publiée le 20 février 2025
PV du Bureau de la Métropole Publié le 4 mars 2025
PV du Conseil de la Métropole Publié le 4 mars 2025
Bureau et conseil de la Métropole – 5 décembre 2024
Convocation bureau de la Métropole Publiée le 29 novembre 2024
Ordre du jour bureau de la Métropole Publiée le 29 novembre 2024
Convocation conseil de la Métropole Publiée le 29 novembre 2024
Ordre du jour conseil de la Métropole Publiée le 29 novembre 2024
PV du Bureau de la Métropole du 5 décembre 2024 Publié le 11 décembre 2024
PV du Conseil de la Métropole du 5 décembre 2024 Publié le 11 décembre 2024
Bureau et conseil de la Métropole – 10 octobre 2024
Convocation bureau de la Métropole Publiée le 3 octobre 2024
Ordre du jour bureau de la Métropole Publiée le 3 octobre 2024
Convocation conseil de la Métropole Publiée le 3 octobre 2024
Ordre du jour conseil de la Métropole Publiée le 3 octobre 2024
PV du Bureau de la Métropole du 10 octobre 2024 Publié le 17 octobre 2024
PV du Conseil de la Métropole du 10 octobre 2024 Publié le 17 octobre 2024
Bureau et conseil de la Métropole – 27 juin 2024
Convocation bureau de la Metropole Publiée le 21 juin 2024
Ordre du jour bureau de la Metropole Publié le 21 juin 2024
Convocation conseil de la Metropole Publiée le 21 juin 2024
Ordre du jour conseil de la Metropole Publié le 21 juin 2024
PV du Bureau de la Métropole Publié le 1er juillet 2024
PV du Conseil de la Métropole Publié le 1er juillet 2024
Bureau et conseil de la Métropole – 18 avril 2024
Convocation bureau de la Metropole Publiée le 11 avril 2024
Ordre du jour bureau de la Metropole Publié le 11 avril 2024
Convocation conseil de la Metropole Publiée le 11 avril 2024
Ordre du jour conseil de la Metropole Publié le 11 avril 2024
PV du Conseil de la Métropole Publié le 22 avril 2024
PV du Bureau de la Métropole Publié le 22 avril 2024
Bureau et conseil de la Métropole – 22 février 2024
Convocation bureau de la Metropole Publiée le 15 février 2024
Ordre du jour bureau de la Metropole Publié le 15 février 2024
Convocation conseil de la Metropole Publiée le 15 février 2024
Ordre du jour conseil de la Metropole Publié le 15 février 2024
PV du Conseil de la Métropole Publié le 23 février 2024
PV du Bureau de la Métropole Publié le 23 février 2024
Bureau et conseil de la Métropole – 7 décembre 2023
Convocation bureau de la Metropole Publiée le 4 décembre 2023
Ordre du jour bureau de la Metropole Publié le 4 décembre 2023
Convocation conseil de la Metropole Publiée le 4 décembre 2023
Ordre du jour conseil de la Metropole Publié le 4 décembre 2023
PV du Conseil de la Métropole Publié le 8 décembre 2023
PV du Bureau de la Métropole Publié le 8 décembre 2023
Bureau et conseil de la Métropole – 12 octobre 2023
Convocation bureau de la Metropole Publiée le 6 octobre 2023
Ordre du jour bureau de la Metropole Publié le 6 octobre 2023
Convocation conseil de la Metropole Publiée le 6 octobre 2023
Ordre du jour conseil de la Metropole Publié le 6 octobre 2023
PV du Conseil de la Métropole Publié le 16 octobre 2023
PV du Bureau de la Métropole Publié le 16 octobre 2023