Urbanisme

DECISIONS D’URBANISME

PERMIS D’AMÉNAGER n°013 043 24 F0001

https://www.gignaclanerthe.fr/wp-content/uploads/2025/03/PA-013-043-24-F0001-MR-PASCUAL-ALAIN.pdf

DÉCLARATION PREALABLE n° 013 043 24 F0135

https://www.gignaclanerthe.fr/wp-content/uploads/2025/03/DP-013-043-24-F0135-MR-MIMAUD.pdf

PERMIS  DE CONSTRUIRE n°013 043 24 F0017

https://www.gignaclanerthe.fr/wp-content/uploads/2025/03/PC-013-043-24-F0017-BOUYGUES-IMMOBILIER.pdf

Publié le 11/03/2025

PERMIS  DE CONSTRUIRE n°013 043 24 F0014 T01

https://www.gignaclanerthe.fr/wp-content/uploads/2025/03/PC-013-043-24-F0014-T01-TECHNIQUE-SOLAIRE-INVEST-73.pdf

Publié le 17/03/2025

Concertation préalable portant sur le projet d’implantation d’une giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer.

→ Avis de concertation préalable  – Société Carbon.pdf

Publié le 3 août 2023

Délibération – Institution du droit de préemption urbain simple et renforcé sur le périmètre de Marseille-Provence – Correction d’une erreur matérielle sur la délibération URBA-028-14339/23/CM du 15 décembre 2022

→ Délibération URBA-056-14357/23/CM – Institution du droit de préemption urbain simple et renforcé sur le périmètre de Marseille-Provence – Correction d’une erreur matérielle sur la délibération URBA-028-14339/23/CM du 15 décembre 2022.pdf

Publié le 27  juillet 2023

PLUi – Délibération – Modification n°4 – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

→ Délibération URBA-028-14339/23/CM – Modification n°4 – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation.pdf

Publié le 27  juillet 2023

ICPE – Avis d’enquête publique – renouvellement et extension exploitation carrière Valtrède – Châteauneuf-les-Martigues

→ 2023-05-16- AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE-ICPE-EXPLOITATION CARRIERE VALTREDE.pdf

Publié le 16 mai 2023

PLUI – Délibération – Modification n°3 – Bilan de la concertation

→ 2023-04-11-DELIB-BILAN-CONCERTATION-MODIF-PLUI-N°3.pdf

Publié le 11 avril 2023

ICPE – Avis d’enquête publique – Exploitation Carrière Jas de Rhôdes (Les Pennes Mirabeau)

→ 2023- 03 – Avis-denquête- exploitation carrière SAMIN Jas de Rhôdes aux Pennes-Mirabeau.pdf

Publié le 10 mars 2023

PLUI – Délibération – Prise en compte du jugement annulant partiellement le PLUI

→ 2022-11-21-URBA-005-12607-22-CM-PLUiPRISEENCOMPTEJUGEMENT.pdf

Publié le 21 novembre 2022