Réserve communale de sécurité civile (RCSC)
– Arrêté n°n°2026-152-ADM-031 Publié le 28 mai 2026
– Arrêté n°n°2026-153-POL-114 Publié le 28 mai 2026
Arrêtés
Nomination des membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
– Arrêté n°n°2026-117-ADM-029 Publié le 16 avril 2026
– Arrêté n°n°2026-122-ADM-030 Publié le 30 avril 2026
Arrêté portant sur la prolongation de la désactivation temporaire des feux de signalisation sur le secteur Avenue de la Pousaraque – Avenue des prés – Avenue du Jas – Avenue de la Cote bleue – 13180 GIGNAC-LA-NERTHE à compter du 26 mars 2026 jusqu’au 26 juin 2026
→ Arrêté n°2026-099-POL-070 Publié le 7 avril 2026
Arrêté portant fermeture du terrain pelousé Christian CARRÈRE
COMPLEXE SPORTIF GEORGES CARNUS POUR CAUSE DE VENT ET REMISE EN ETAT DES TERRAINS
→ Arrêté n°2026-107-POL-078 Publié le 7 avril 2026
DELEGATION DE FONCTIONS AUX ADJOINTS ET A CERTAINS CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Michel PROSPERO – 1er Adjoint Publié le 3 avril 2026
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Isabelle MANGIN– 2ème Adjointe Publié le 2 avril 2026
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Eric QUEIPO– 3ème Adjoint Publié le 2 avril 2026
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Karen LOUIS – 4ème Adjointe Publié le 2 avril 2026
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Michael BENESSY – 5ème Adjoint Publié le 2 avril 2026
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Sylvie JUILLET– 6ème Adjointe Publié le 2 avril 2026
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Sébastien SALMON – 7ème Adjoint Publié le 2 avril 2026
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Mélanie CIMINIERA– 8ème Adjointe Publié le 2 avril 2026
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Rémy CRICCO – 9ème Adjoint Publié le 3 avril 2026
– Arrêté portant délégation à Madame Karine DELARUE – conseillère municipale Publié le 2 avril 2026
– Arrêté portant délégation à Monsieur Paul NASSIF – conseiller municipal Publié le 2 avril 2026
– Arrêté portant délégation à Madame Emmanuelle LOPEZ – conseillère municipale Publié le 2 avril 2026
– Arrêté portant délégation à Monsieur Nicolas CORDEAU – conseiller municipal Publié le 2 avril 2026
– Arrêté portant délégation à Madame Céline MUSCAT – conseillère municipale Publié le 2 avril 2026
Arrêté préfectoral de mainlevée déclarant la fin d’état d’insalubrité du logement situé au 1, rue Frédéric Mistral
→ Arrêté n°2026-48 Publié le 18 mars 2026
ARS PACA – Résultat du contrôle sanitaire de l’eau destinée à la consommation humaine
– Clinique vétérinaire Publié le 23 mars 2026
– Bâtiment des services techniques Publié le 9 mars 2026
Arrêté portant fermeture au public du bâtiment Église Saint Michel PRESBYTERE- 22 avenue Louis PASTEUR – 13180 GIGNAC-LA-NERTHE
→ Arrêté n°2026-058-POL-055 Publié le 5 mars 2026
Arrêté portant réouverture du bâtiment Église Saint Michel en partie- 22 avenue Louis PASTEUR – 13180 GIGNAC-LA-NERTHE
→ Arrêté n°2026-057-POL-054 Publié le 5 mars 2026
Arrêté portant fermeture du terrain pelousé Christian CARRÈRE – COMPLEXE SPORTIF GEORGES CARNUS POUR CAUSE D’INTEMPÉRIES ET DE TRAVAUX
→ Arrêté n°2026-033-POL-032 Publié le 10 février 2026
Arrêté portant fermeture des terrains pelousés Armand AUDIBERT et Christian CARRÈRE – COMPLEXE SPORTIF GEORGES CARNUS POUR CAUSE D’INTEMPÉRIES
→ Arrêté n°2026-029-POL-029 Publié le 5 février 2026
Ministère de l’intérieur – fiche récapitulative des principaux points de réglementation contre les risques d’incendie et de panique dans les ERP de 5ème catégorie sans locaux réservés au sommeil
– Fiche récapitulative Publié le 4 février 2026
ARS PACA – Résultat du contrôle sanitaire de l’eau destinée à la consommation humaine
– Clinique vétérinaire Publié le 20 janvier 2026
– Bâtiment des services techniques Publié le 20 janvier 2026
– Bâtiment de la Mairie Publié le 29 janvier 2026
Arrêté portant interdiction de stationnement sur une voie privée ouverte à la circulation publique – parcelle cadastrée AL N°137
→ Arrêté n°2026-014-POL-014 Publié le 21 janvier 2026
Arrêté portant sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordés par le Maire pour l’année 2026
→ Arrêté n°2026-010-POL-010 Publié le 19 janvier 2026
Administration Générale 2025 & 2024
ARS PACA – Résultat du contrôle sanitaire de l’eau destinée à la consommation humaine
– Bâtiment de la Mairie Publié le 24 décembre 2025
DELEGATION DE FONCTIONS AUX ADJOINTS ET A CERTAINS CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Paul ROMET – 1er Adjoint Publié le 16 décembre 2025
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Jeanne TORRENTE – 2ème Adjointe Publié le 16 décembre 2025
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur André DESCAMPS – 3ème Adjoint Publié le 16 décembre 2025
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Caroline CORMONT – 4ème Adjointe Publié le 16 décembre 2025
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Franck MAURIN – 5ème Adjoint Publié le 16 décembre 2025
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Chloé ROSSI– 6ème Adjointe Publié le 16 décembre 2025
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Alain MAZIANI – 7ème Adjoint Publié le 16 décembre 2025
– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Samira DJERALFIA – 8ème Adjointe Publié le 16 décembre 2025
– Arrêté portant délégation à Madame Marie-José PICAZO – conseillère municipale Publié le 16 décembre 2025
– Arrêté portant délégation à Madame Jacqueline MAHIEU – conseillère municipale Publié le 16 décembre 2025
– Arrêté portant délégation à Madame Annonciade ABBA – conseillère municipale Publié le 16 décembre 2025
RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE DE GIGNAC-LA-NERTHE – MISE A JOUR DE LA LISTE DES MEMBRES
– Arrêté de mise à jour Publié le 5 décembre 2025
ARS PACA – Résultat du contrôle sanitaire de l’eau destinée à la consommation humaine
– Bâtiment de la Mairie Publié le 17 novembre 2025
– Clinique vétérinaire Publié le 17 novembre 2025
– Bâtiment des services techniques Publié le 17 novembre 2025
ARS PACA – Résultat du contrôle sanitaire de l’eau destinée à la consommation humaine
– Bâtiment de la Mairie Publié le 27 octobre 2025
– Clinique vétérinaire Publié le 27 octobre 2025
– Bâtiment des services techniques Publié le 03 novembre 2025
SÉCHERESSE – arrêté préfectoral n°100-2025 du 19 septembre 2025 – vigilance Touloubre amont
Arrêté préfectoral n°100-2025 du 19 septembre 2025 Publié le 22 septembre 2025
Société METLOG à Ensuès-le-Redonne – demande enregistrement ICPE – consultation publique
Société METLOG à Ensuès-le-Redonne – demande enregistrement ICPE – consultation publique Publiée le 31 juillet 2025
AVIS AU PUBLIC – Délibération n°2025-61 – Délégation de service public : désignation du délégataire pour l’E.A.J.E. « Les Jardins des Myrtes » – Affiche légal selon l’article L.2121-24 du CGCT
– AVIS AU PUBLIC – Délibération n°2025-61 – Délégation de service public : désignation du délégataire pour l’E.A.J.E. « Les Jardins des Myrtes » Publié le 30 juillet 2025
SÉCHERESSE – arrêté préfectoral n°79-2025 du 29 juillet 2025 – alerte TOULOUBRE amont, alerte renforcée HUVEAUNE et REAL DE JOUQUES, crise ARC amont et aval
– Arrêté préfectoral N°79-2025 du 29 juillet 2025 Publié le 29 juillet 2025
SÉCHERESSE – arrêté préfectoral N°72-2025 du 11 juillet 2025 – alerte TOULOUBRE amont, alerte renforcée HUVEAUNE, ARC amont et aval et REAL DE JOUQUES
– Arrêté préfectoral N°72-2025 du 11 juillet 2025 Publié le 16 juillet 2025
SÉCHERESSE – Arrêté préfectoral N°12-2025 du 4 février 2025 – Vigilance sur le département des Bouches-du-Rhône
– Arrêté préfectoral N°12-2025 du 4 février 2025 Publié le 6 février 2025
Arrêtés de Délégation
Publié le 25 septembre 2024
ARS PACA – Résultat du contrôle sanitaire de l’eau destinée à la consommation humaine
– Clinique vétérinaire Publié le 23 août 2024
– Bâtiment des services techniques Publié le 23 août 2024
– Bâtiment de la Mairie Publié le 23 août 2024
SÉCHERESSE – Arrêté préfectoral N°74-2024 du 23 août 2024 – Alerte renforcée Huveaune et Crise Réal de Jouques
– Arrêté préfectoral N°74-2024 du 23 août 2024 Publié le 23 août 2024
SÉCHERESSE – Arrêté préfectoral n°70 – 2024 du 14 août 2024 instaurant
- l’état d’alerte renforcée sécheresse sur le secteur de la Touloubre amont
- l’état d’alerte renforcée sécheresse sur les secteurs de l’Arc amont, l’Arc aval et sur le Réal de Jouques
- l’état d’alerte sécheresse sur le secteur de l’Huveaune
- l’état de vigilance sécheresse sur le reste du département
– Arrêté préfectoral N°70-2024 du 14 août 2024 Publié le 14 août 2024
SÉCHERESSE – Arrêté préfectoral n°60 – 2024 du 24 juillet 2024 – l’état d’alerte sécheresse sur les secteurs de la Touloubre amont et de l’Huveaune
L’état de vigilance sécheresse sur le reste du département
L’état d’alerte renforcée sécheresse sur les secteurs de l’Arc amont, l’Arc aval et sur le Réal de Jouques
– Arrêté préfectoral N°60-2024 du 24 juillet 2024 Publié le 24 juillet 2024
Police Municipale année 2025 & 2024
Arrêté préfectoral réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote dans le département des Bouches-du-Rhône
→ Arrêté préfectoral du 12 décembre 2025 Publié le 17 décembre 2025
Arrêté de mise en sécurité – Procédure urgente – Parcelle cadastrée AX 284 – 3 rue Jean Moulin – 13180 GIGNAC-LA-NERTHE
→ Arrêté n°2025-290-POL-253Publié le 16 décembre 2025
Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – installation d’un stand évènementiel Orange – Place de la Mairie – 17 décembre 2025
→ Arrêté n°2025-254-POL-238 Publié le 3 décembre 2025
Arrêté portant sur la prolongation de la désactivation temporaire des feux de signalisation sur le secteur Avenue de la Pousaraque – Avenue des prés – Avenue du Jas – Avenue de la Cote bleue – 13180 GIGNAC-LA-NERTHE à compter du 26 novembre 2025 jusqu’au 26 mars 202625
→ Arrêté n°2025-252-POL-236Publié le 26 novembre 2025
Arrêté portant sur la campagne de stérilisation des chats errants – 13180 GIGNAC-LA-NERTHE – Du 23 juin jusqu’au 31 décembre 2025
→ Arrêté n°2025-145-POL-134 Publié le 26 juin 2025
Arrêté portant sur la prolongation de la désactivation temporaire des feux de signalisation sur le secteur Avenue de la Pousaraque – Avenue des prés – Avenue du Jas – Avenue de la Cote bleue – 13180 GIGNAC-LA-NERTHE à compter du 1er avril 2025 jusqu’au 30 juin 2025
→ Arrêté n°2025-080-POL-076 Publié le 15 avril 2025
Arrêté portant mise en demeure de quitter le logement situé : Quartier le Billard, 735, Carraire de l’Aiguille à Gignac-la-Nerthe (13180)
→ Arrêté préfectoral portant mise en demeure de quitter le logement situé : Quartier le Billard, 735, Carraire de l’aiguille à Gignac-la-Nerthe (13180) Publié le 25 mars 2025
Arrêté portant sur la fermeture des terrains pelousés Armand AUDIBERT et Christian CARRÈRE – COMPLEXE SPORTIF GEORGES CARNUS pour cause d’intempéries
→ Arrêté n°2025-031-POL-028 Publié le 7 février 2025
Arrêté portant sur la prolongation de la désactivation temporaire des feux de signalisation sur le secteur Avenue de la Pousaraque – Avenue des prés – Avenue du Jas – Avenue de la Cote bleue – 13180 GIGNAC-LA-NERTHE – à compter du 1er janvier 2025 jusqu’au 30 mars 2025
ABROGE ET REMPLACE L’ARRÊTE N°2024-322-POL-304
→ Arrêté n°2025-020-POL-020 Publié le 5 février 2025
Arrêté portant restrictions d’accès à l’église Saint Michel – Paroisse de Gignac-la-Nerthe – 22 avenue Louis Pasteur – 13180 GIGNAC-LA-NERTHE – ABROGE ET REMPLACE L’ARRÊTE N°2024-214-POL-209
→ Arrêté n°2025-014-POL-014 Publié le 30 janvier 2025
Arrêté portant prolongation de la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Avenue de la République – 13180 GIGNAC-LA-NERTHE à compter du 7 janvier 2025 jusqu’au 31 mars 2025
→ Arrêté n°2025-001-POL-001 Publié le 7 janvier 2025
Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement, Avenue de la République – 13180 GIGNAC-LA-NERTHE à compter du 19 décembre 2024 jusqu’au 24 décembre 2024
→ Arrêté n°2024-328-POL-310 Publié le 19 décembre 2024
Arrêté portant sur la prolongation de la désactivation temporaire des feux de signalisation sur le secteur Avenue de la Pousaraque – Avenue des prés – Avenue du Jas – Avenue de la Cote bleue – 13180 GIGNAC-LA-NERTHE à compter du 15 octobre 2024 jusqu’au 31 décembre 2024
→ Arrêté n°2024-264-POL-258 Publié le 5 novembre 2024
Arrêté municipal réglementant le bon déroulement des cérémonies de mariages civils : interdiction de lancer des substances susceptibles de nuire à l’hygiène, la sécurité publique et la sûreté de passage
→ Arrêté n°2024-253-POL-247 Publié le 26 septembre 2024
Arrêté portant fermeture temporaire de l’église Saint Michel – Paroisse de Gignac-la-Nerthe – 22 avenue Louis Pasteur – 13180 GIGNAC-LA-NERTHE – à compter du 19 août 2024
→ Arrêté n°2024-214-POL-209 Publié le 26 août 2024
Arrêté portant fermeture temporaire de l’école maternelle MARIE MAURON – Avenue de la Côte Bleue, 13180 GIGNAC-LA-NERTHE – à compter du 28 mars 2024
→ Arrêté n°2024-077-POL-077 Publié le 23 août 2024
Arrêté portant fermeture temporaire de l’école maternelle Michel GOUIRAN – Avenue de la Côte Bleue, 13180 GIGNAC-LA-NERTHE – à compter du 28 mars 2024
→ Arrêté n°2024-075-POL-075 Publié le 23 août 2024
Arrêté relatif aux horaires d’éclairage public
→ Arrêté n°2024-015-POL-015 Publié le 18 janvier 2024