Administration générale

SÉCHERESSE – arrêté préfectoral n°100-2025 du 19 septembre 2025 – vigilance Touloubre amont

Arrêté préfectoral n°100-2025 du 19 septembre 2025 Publié le 22 septembre 2025

Société METLOG à Ensuès-le-Redonne – demande enregistrement ICPE – consultation publique

Société METLOG à Ensuès-le-Redonne – demande enregistrement ICPE – consultation publique Publiée le 31 juillet 2025

AVIS AU PUBLIC – Délibération n°2025-61 – Délégation de service public : désignation du délégataire pour l’E.A.J.E. « Les Jardins des Myrtes » – Affiche légal selon l’article L.2121-24 du CGCT

– AVIS AU PUBLIC – Délibération n°2025-61 – Délégation de service public : désignation du délégataire pour l’E.A.J.E. « Les Jardins des Myrtes » Publié le 30 juillet 2025

SÉCHERESSE – arrêté préfectoral n°79-2025 du 29 juillet 2025 – alerte TOULOUBRE amont, alerte renforcée HUVEAUNE et REAL DE JOUQUES, crise ARC amont et aval

– Arrêté préfectoral N°79-2025 du 29 juillet 2025 Publié le 29 juillet 2025

SÉCHERESSE – arrêté préfectoral N°72-2025 du 11 juillet 2025 – alerte TOULOUBRE amont, alerte renforcée HUVEAUNE, ARC amont et aval et REAL DE JOUQUES

– Arrêté préfectoral N°72-2025 du 11 juillet 2025 Publié le 16 juillet 2025

→ Délibération n°2025-56 du Conseil Municipal du 10 juillet 2025 -Instauration du droit de préemption commercial sur les fonds de commerce, les baux commerciaux et les fonds artisanaux sur le quartier Billard Bricard (zones UB2, UP3 et UC1 du PLUi)

Publié le 15 juillet 2025

SÉCHERESSE – Arrêté préfectoral N°12-2025 du 4 février 2025 – Vigilance sur le département des Bouches-du-Rhône

– Arrêté préfectoral N°12-2025 du 4 février 2025 Publié le 6 février 2025

→ Délibération n°2024-84 du Conseil Municipal du 26 septembre 2024 -Instauration du droit de préemption commercial sur les fonds de commerce, les baux commerciaux et les fonds artisanaux sur le quartier Billard Bricard (zones AU2 et UEb2 du PLUi)

Publié le 30 septembre 2024

Arrêtés de Délégation

→ Arrêté_2024-251-ADM-002- Arrêté municipal de délégation – ABROGE ET REMPLACE L’ARRÊTE N° 2020-089-ADM-016 du 24 juin 2020

Publié le 25 septembre 2024

ARS PACA – Résultat du contrôle sanitaire de l’eau destinée à la consommation humaine

– Clinique vétérinaire Publié le 23 août 2024

– Bâtiment des services techniques Publié le 23 août 2024

– Bâtiment de la Mairie Publié le 23 août 2024

SÉCHERESSE – Arrêté préfectoral N°74-2024 du 23 août 2024 – Alerte renforcée Huveaune et Crise Réal de Jouques

– Arrêté préfectoral N°74-2024 du 23 août 2024 Publié le 23 août 2024

SÉCHERESSE – Arrêté préfectoral n°70 – 2024 du 14 août 2024 instaurant

l’état d’alerte renforcée sécheresse sur le secteur de la Touloubre amont

l’état d’alerte renforcée sécheresse sur les secteurs de l’Arc amont, l’Arc aval et sur le Réal de Jouques
l’état d’alerte sécheresse sur le secteur de l’Huveaune
l’état de vigilance sécheresse sur le reste du département

– Arrêté préfectoral N°70-2024 du 14 août 2024 Publié le 14 août 2024

SÉCHERESSE – Arrêté préfectoral n°60 – 2024 du 24 juillet 2024 – l’état d’alerte sécheresse sur les secteurs de la Touloubre amont et de l’Huveaune

L’état de vigilance sécheresse sur le reste du département

L’état d’alerte renforcée sécheresse sur les secteurs de l’Arc amont, l’Arc aval et sur le Réal de Jouques

– Arrêté préfectoral N°60-2024 du 24 juillet 2024 Publié le 24 juillet 2024