Administration générale

DELEGATION DE FONCTIONS AUX ADJOINTS ET A CERTAINS CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

– Arrêté portant délégation à Monsieur Nicolas CORDEAU – conseiller municipal Publié le 2 avril 2026

– Arrêté portant délégation à Madame Céline MUSCAT – conseillère municipale Publié le 2 avril 2026

ARS PACA – Résultat du contrôle sanitaire de l’eau destinée à la consommation humaine

– Clinique vétérinaire Publié le 23 mars 2026

– Bâtiment des services techniques Publié le 9 mars 2026

Ministère de l’intérieur – fiche récapitulative des principaux points de réglementation contre les risques d’incendie et de panique dans les ERP de 5ème catégorie sans locaux réservés au sommeil

– Fiche récapitulative Publié le 4 février 2026

ARS PACA – Résultat du contrôle sanitaire de l’eau destinée à la consommation humaine

– Clinique vétérinaire Publié le 20 janvier 2026

– Bâtiment des services techniques Publié le 20 janvier 2026

– Bâtiment de la Mairie Publié le 29 janvier 2026

ARS PACA – Résultat du contrôle sanitaire de l’eau destinée à la consommation humaine

– Bâtiment de la Mairie Publié le 24 décembre 2025

DELEGATION DE FONCTIONS AUX ADJOINTS ET A CERTAINS CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Paul ROMET – 1er Adjoint Publié le 16 décembre 2025

– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Jeanne TORRENTE – 2ème Adjointe Publié le 16 décembre 2025

– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur André DESCAMPS – 3ème Adjoint Publié le 16 décembre 2025

– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Caroline CORMONT – 4ème Adjointe Publié le 16 décembre 2025

– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Franck MAURIN – 5ème Adjoint Publié le 16 décembre 2025

– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Chloé ROSSI– 6ème Adjointe Publié le 16 décembre 2025

– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Alain MAZIANI – 7ème Adjoint Publié le 16 décembre 2025

– Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Samira DJERALFIA – 8ème Adjointe Publié le 16 décembre 2025

– Arrêté portant délégation à Madame Marie-José PICAZO – conseillère municipale Publié le 16 décembre 2025

– Arrêté portant délégation à Madame Jacqueline MAHIEU – conseillère municipale Publié le 16 décembre 2025

– Arrêté portant délégation à Madame Annonciade ABBA – conseillère municipale Publié le 16 décembre 2025

RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE DE GIGNAC-LA-NERTHE – MISE A JOUR DE LA LISTE DES MEMBRES

– Arrêté de mise à jour Publié le 5 décembre 2025

ARS PACA – Résultat du contrôle sanitaire de l’eau destinée à la consommation humaine

– Bâtiment de la Mairie Publié le 17 novembre 2025

– Clinique vétérinaire Publié le 17 novembre 2025

– Bâtiment des services techniques Publié le 17 novembre 2025

ARS PACA – Résultat du contrôle sanitaire de l’eau destinée à la consommation humaine

– Bâtiment de la Mairie Publié le 27 octobre 2025

– Clinique vétérinaire Publié le 27 octobre 2025

– Bâtiment des services techniques Publié le 03 novembre 2025

SÉCHERESSE – arrêté préfectoral n°100-2025 du 19 septembre 2025 – vigilance Touloubre amont

Arrêté préfectoral n°100-2025 du 19 septembre 2025 Publié le 22 septembre 2025

Société METLOG à Ensuès-le-Redonne – demande enregistrement ICPE – consultation publique

Société METLOG à Ensuès-le-Redonne – demande enregistrement ICPE – consultation publique Publiée le 31 juillet 2025

AVIS AU PUBLIC – Délibération n°2025-61 – Délégation de service public : désignation du délégataire pour l’E.A.J.E. « Les Jardins des Myrtes » – Affiche légal selon l’article L.2121-24 du CGCT

– AVIS AU PUBLIC – Délibération n°2025-61 – Délégation de service public : désignation du délégataire pour l’E.A.J.E. « Les Jardins des Myrtes » Publié le 30 juillet 2025

SÉCHERESSE – arrêté préfectoral n°79-2025 du 29 juillet 2025 – alerte TOULOUBRE amont, alerte renforcée HUVEAUNE et REAL DE JOUQUES, crise ARC amont et aval

– Arrêté préfectoral N°79-2025 du 29 juillet 2025 Publié le 29 juillet 2025

SÉCHERESSE – arrêté préfectoral N°72-2025 du 11 juillet 2025 – alerte TOULOUBRE amont, alerte renforcée HUVEAUNE, ARC amont et aval et REAL DE JOUQUES

– Arrêté préfectoral N°72-2025 du 11 juillet 2025 Publié le 16 juillet 2025

→ Délibération n°2025-56 du Conseil Municipal du 10 juillet 2025 -Instauration du droit de préemption commercial sur les fonds de commerce, les baux commerciaux et les fonds artisanaux sur le quartier Billard Bricard (zones UB2, UP3 et UC1 du PLUi)

Publié le 15 juillet 2025

SÉCHERESSE – Arrêté préfectoral N°12-2025 du 4 février 2025 – Vigilance sur le département des Bouches-du-Rhône

– Arrêté préfectoral N°12-2025 du 4 février 2025 Publié le 6 février 2025

→ Délibération n°2024-84 du Conseil Municipal du 26 septembre 2024 -Instauration du droit de préemption commercial sur les fonds de commerce, les baux commerciaux et les fonds artisanaux sur le quartier Billard Bricard (zones AU2 et UEb2 du PLUi)

Publié le 30 septembre 2024

Arrêtés de Délégation

→ Arrêté_2024-251-ADM-002- Arrêté municipal de délégation – ABROGE ET REMPLACE L’ARRÊTE N° 2020-089-ADM-016 du 24 juin 2020

Publié le 25 septembre 2024

ARS PACA – Résultat du contrôle sanitaire de l’eau destinée à la consommation humaine

– Clinique vétérinaire Publié le 23 août 2024

– Bâtiment des services techniques Publié le 23 août 2024

– Bâtiment de la Mairie Publié le 23 août 2024

SÉCHERESSE – Arrêté préfectoral N°74-2024 du 23 août 2024 – Alerte renforcée Huveaune et Crise Réal de Jouques

– Arrêté préfectoral N°74-2024 du 23 août 2024 Publié le 23 août 2024

SÉCHERESSE – Arrêté préfectoral n°70 – 2024 du 14 août 2024 instaurant

l’état d’alerte renforcée sécheresse sur le secteur de la Touloubre amont

l’état d’alerte renforcée sécheresse sur les secteurs de l’Arc amont, l’Arc aval et sur le Réal de Jouques
l’état d’alerte sécheresse sur le secteur de l’Huveaune
l’état de vigilance sécheresse sur le reste du département

– Arrêté préfectoral N°70-2024 du 14 août 2024 Publié le 14 août 2024

SÉCHERESSE – Arrêté préfectoral n°60 – 2024 du 24 juillet 2024 – l’état d’alerte sécheresse sur les secteurs de la Touloubre amont et de l’Huveaune

L’état de vigilance sécheresse sur le reste du département

L’état d’alerte renforcée sécheresse sur les secteurs de l’Arc amont, l’Arc aval et sur le Réal de Jouques

– Arrêté préfectoral N°60-2024 du 24 juillet 2024 Publié le 24 juillet 2024